Conditions générales d'utilisation

Les présentes conditions générales d'utilisation régissent l'accès au site Web et son utilisation. L'accès au site Web et son utilisation, ainsi que l'achat d'articles sur le site, supposent que l'utilisateur a lu, compris et accepté les présentes conditions générales d'utilisation et conditions générales de vente. De telles actions ne peuvent être effectuées par les utilisateurs qu'à des fins exclusivement personnelles qui ne peuvent en aucun cas être liées à une activité commerciale et professionnelle. Ce site Web est administré et tenu à jour par OSIT Impresa S.p.A, ayant son siège social Via Catania 7/9- 00041 Albano Laziale (Rome, ITALIE) - N° de TVA 10713061009 (ci-après également dénommée « OSIT »). Pour obtenir des informations et/ou une assistance concernant les commandes, l'expédition, les remboursements et les retours de produits sur ce site Web, contactez-nous par e-mail à l'adresse ordini@subdued.com. N'oubliez pas que les frais d'expédition ne sont pas remboursables et que les frais de retour sont à la charge du client, à l'exception des frais d'expédition des produits achetés et retournés depuis l'Italie. Pour nous faire part de vos suggestions ou obtenir d'autres informations sur les services offerts par le site Web, contactez-nous par e-mail à l'adresse infosubduedshop@subdued.com. Pour toute autre information légale, consultez les sections Conditions générales de vente, Politique de rétractation et Politique de confidentialité. OSIT se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour tout ou partie des présentes conditions générales d'utilisation. Toute modification ou mise à jour des conditions générales ou des conditions d'utilisation sera affichée à l'attention des utilisateurs sur la page d'accueil du site Web dès son entrée en vigueur et deviendra obligatoire dès sa publication sur le site. Par le simple fait d'accéder au site Web, vous êtes seul responsable de votre utilisation du site et de son contenu. En effet, la société OSIT ne pourra être tenue responsable d'une utilisation du site Web et de son contenu, qui enfreindrait les lois et réglementations en vigueur. Plus précisément, vous serez seul responsable de la communication d'informations ou de données fausses ou inexactes, ou relatives à des tiers - dans le cas où ces tiers n'ont pas donné leur consentement explicite - ainsi que pour toute utilisation abusive de ces informations ou données. Toute détérioration éventuelle des systèmes informatiques ou toute perte de données résultant d'opérations de téléchargement ou de l'utilisation du service relèvera de la seule responsabilité de l'utilisateur et ne pourra en aucun cas être attribuée à OSIT. OSIT décline toute responsabilité pour les éventuels dommages résultant de l'inaccessibilité des services du site ou potentiellement causés par des virus, fichiers endommagés, erreurs, omissions, interruptions de service, contenus supprimés, problèmes liés de réseau, fournisseurs, connexions téléphoniques, transmission de données, accès non autorisés, altérations de données et absence ou défaut de fonctionnement des appareils de l'utilisateur. L'utilisateur est responsable de la protection et de l'utilisation correcte de ses données personnelles, y compris les informations d'identification qui permettent d'accéder aux services à accès protégé, ainsi que de toutes les conséquences dommageables ou néfastes subies par OSIT ou par des tiers suite à l'utilisation incorrecte, à la perte ou au retrait de ces informations.

Politique de confidentialité

La présente note d’information est établie en application des art. 13 et 14 du Règlement UE 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après « Règlement » ou « RGPD ») et des lois en matière de protection de la vie privée actuellement en vigueur.

Nous vous informons, par conséquent, qu’en sa qualité de société mère du Groupe identifiable par la marque Subdued (ci-après « Responsable du traitement » ou « Responsable »), OSIT IMPRESA S.P.A. gère le site www.subdued.com (ci-après, le « Site ») et entrera en possession, lors de votre navigation sur le Site et de toute éventuelle action effectuée sur ce dernier, des données à caractère personnel vous concernant.

Le Responsable pourra également acquérir des données à caractère personnel à travers des formulaires remplis directement par les personnes concernées et présents dans les points de vente appartenant au Groupe, ou remis aux personnes concernées et collectés lors d’événements et autres.

D’autres modalités d’acquisition des données à caractère personnel des personnes concernées, si elles sont mises en œuvre, seront définies dans des notes d’information détaillées qui compléteront (si nécessaire) la présente politique.

À la lumière de ce qui a été exposé ci-dessus, nous vous informons donc de ce qui suit :

 

1. Identité et coordonnées du Responsable du traitement

Le Responsable du traitement est la société OSIT IMPRESA S.P.A., ayant son siège à Pavona Albano Laziale (RM), Via Catania n° 7-9, Code fiscal et TVA n° 10713061009.

 

2. Coordonnées du Délégué à la protection des données (dénommé « DPD-DPO »)

Le Délégué à la protection des données identifié pour le groupe susmentionné (conformément aux dispositions de l’art. 37, par. 2 du RGPD) est : Studio Rivelli Consulting S.r.l. joignable à l’adresse électronique dpo@subdued.it.

 

3. Finalité et base juridique du traitement

En plus des finalités prévues par les lois, règlements ou règles communautaires, le traitement de vos données à caractère personnel vise à :

a) Garantir une navigation correcte sur le Site et vous permettre d’effectuer toutes les éventuelles actions sur ce Site, en particulier, l’enregistrement correct de votre profil lors d’éventuels achats ligne et la gestion de votre commande durant chacune de ses étapes, y compris l’expédition des marchandises achetées.

b) Effectuer les activités promotionnelles, publicitaires et commerciales du Responsable, pour les cas de consentement exprès et dans les limites indiquées par ce consentement comme, par exemple, l’inscription à la lettre d’information de l’entreprise.

c) Établir un profilage de vos préférences afin de vous offrir des informations correspondant mieux à vos besoins, dans les cas de consentement exprès et dans les limites indiquées par ce consentement.

Les bases légales sur lesquelles les traitements sont réalisés, sont dans le cas a) pour exécuter un contrat en vigueur relatif à la vente de biens et sur la base d’un consentement obtenu pour ce type de traitement, demandé au moment de l’inscription au Site.Dans les cas b) et c), le traitement est effectué sur la base du consentement librement donné par la personne concernée et révocable à tout moment.

 

4. Catégories de données à caractère personnel traitées

Données de navigation

Les systèmes informatiques et les procédures de logiciels utilisés pour le fonctionnement du Site internet acquièrent, au cours de leur exploitation normale, certaines données à caractère personnel dont la transmission est implicite pour l’utilisation des protocoles de communication d’Internet. Il s’agit d’informations qui ne sont pas collectées en vue d’être associées à des personnes identifiées mais qui, de par leur nature même, pourraient permettre d’identifier les utilisateurs à travers des traitements et des associations de données détenues par des tiers.

Données à caractère personnel et d’identification fournies volontairement par l’utilisateur

L’enregistrement sur notre site, ainsi que la compilation des formulaires mentionnés ci-dessus, prévoit l’acquisition par le Responsable de données à caractère personnel également d’identification ou nécessaires pour la gestion et le paiement des commandes, qui peuvent être utilisées pour les finalités décrites au paragraphe qui précède.

 

5. Domaine d’application de la communication des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel acquises pourront être traitées par des personnes autorisées par le Responsable du traitement. Les données à caractère personnel peuvent également être communiquées à des tiers extérieurs par rapport au Responsable, qui ont été désignés ou autorisés à les connaître en application d’une législation primaire ou dérivée, ou qui sont, en tout état de cause liés au Responsable par des relations spécifiques, y compris contractuelles, comme la personne qui effectue les services d’expédition de la marchandise achetée en ligne, le fournisseur des services télématiques et/ou de services internet, y compris la personne qui gère le Site, les établissements de crédit et les institutions bancaires pour un paiement correct des achats en ligne, et les conseillers juridiques du Responsables afin d’en protéger les motifs et les droits, y compris par voie judiciaire. Les données à caractère personnel ne peuvent être divulguées, sous réserve éventuellement du consentement exprès et préalable de la personne concernée.

 

6. Durée de conservation des données (critères de détermination)

Les données seront conservées pendant tout le temps nécessaire pour atteindre l’objectif pour lequel elles ont été collectées et, en particulier, concernant le point 3 de la présente note d’information, les durées maximales de conservation (sous réserve d’obligations légales contraires) sont fixées comme suit :

a) 3 ans à compter de la dernière opération que la personne concernée a effectuée sur le Site. Dans ce cas, 30 jours avant la suppression du compte, la personne concernée recevra un courriel l’informant de l’effacement imminent.

b et c) 3 ans à compter de la dernière action de l’utilisateur concernant le matériel publicitaire reçu (ouverture du courriel ou clic sur un des liens contenus dans ce courriel) Dans les deux cas, l’utilisateur a la possibilité de demander à tout moment l’effacement de son compte ou la suppression de son contact de la base de données utilisée pour l’activité de marketing (lettres d’information et autres) à travers les fonctions du Site ou les liens présents dans les communications reçues.

 

7. Droits reconnus

Nous vous informons que, conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez des droits suivants :

i. accéder à vos données à caractère personnel ;

ii. en demander la rectification ;

iii. protéger votre droit à l’image ;

iv. demander la mise à jour et l’effacement de vos données si elles sont incomplètes, incorrectes ou collectées en violation de la loi ;

v. demander à ce que le traitement soit limité à une partie des informations les concernant ;

vi. demander la transmission à des tiers d’informations vous concernant (dénommé « portabilité des données ») ;

vii. s’opposer à leur traitement pour des motifs légitimes (même en partie) ;

viii. retirer votre consentement à tout moment par une demande écrite adressée sans aucune formalité au Délégué à la protection des données à l’adresse électronique suivante : dpo@subdued.it

Nous vous rappelons également que si la réponse aux demandes n’est pas considérée comme étant satisfaisante, l’utilisateur a le droit de s’adresser et de déposer une réclamation auprès de l’autorité de contrôle pour la protection des données à caractère personnel (www.garanteprivacy.it) selon les modalités prévues par la législation applicable. 

Droits de propriété intellectuelle

Tout le contenu publié sur ce site, quel qu'en soit le format, y compris les pages Web, les graphiques, les couleurs, les modèles, les outils, les polices de caractères, le design du site, les schémas, les mises en page, les méthodes, les processus, les fonctions et les logiciels qui font partie du site, sont protégés par le droit d'auteur et par tous les autres droits de propriété intellectuelle éventuellement détenus par OSIT et d'autres ayants droit (parmi lesquels les auteurs et dessinateurs d'œuvres publicitaires uniques apparaissant sur le site Web). La société OSIT est le seul et unique propriétaire de la marque « Sudbdued ». Toute reproduction du site Web et de son contenu, en tout ou en partie, est interdite sous quelque forme que ce soit, sauf autorisation écrite expresse d'OSIT. OSIT possède le droit exclusif d'autoriser ou d'interdire la reproduction directe ou indirecte, temporaire ou permanente du site Web et de son contenu, de quelque manière ou sous quelque forme que ce soit, tant en totalité qu'en partie. Vous n'êtes en aucune circonstance autorisé à utiliser le contenu du site Web ou toute œuvre unique protégée par le droit d'auteur ou un autre droit de propriété intellectuelle, quel qu'il soit, d'aucune manière et sous aucune forme.

Liens vers d'autres sites Web

Le site Web contient des liens vers d'autres sites qui ne lui sont pas liés. OSIT ne dirige ni ne contrôle les activités et le contenu de ces sites Web. OSIT ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites ni des règlements adoptés par ces derniers concernant, mais sans s'y limiter, votre vie privée et le traitement de vos données personnelles. Nous vous demandons donc de faire preuve de prudence lorsque vous accédez à ces sites Web via les liens disponibles sur notre site, ainsi que de lire attentivement les conditions d'utilisation et les politiques de confidentialité de ces sites. De tels liens sont destinés à faciliter les opérations de recherche et de navigation pour les utilisateurs, mais n'impliquent aucune recommandation ni aucun avertissement par OSIT, qui n'offre aucune garantie relative aux contenus, services ou produits proposés et vendus par lesdits sites.

Loi applicable

Les présentes conditions générales d'utilisation sont régies par la législation italienne.

Politique en matière de cookies

La présente déclaration relative aux cookies a été spécialement établie pour le site Web www.subdued.com. La déclaration complète et met à jour les autres déclarations déjà disponibles sur le site Web en fournissant tous les éléments nécessaires à la protection des données personnelles conformément à la législation en vigueur et aux dispositions émises par l'autorité italienne chargée de la protection des données. Cependant, vous pouvez lire la politique de confidentialité de Subdued disponible sur le site Web, afin de reconnaître et de noter vos droits en vertu de l'art. 7 du décret législatif 196/2003.

Le responsable du contrôle des données est OSIT Impresa S.p.A., dont le siège social se trouve Via Catania 7/9, 00041 Albano Laziale (Rome, ITALIE).

Que sont les cookies ?

Les cookies sont de petits fichiers que les sites Web visités par les utilisateurs envoient à leur terminal (PC, tablette, smartphone, etc.). Les fichiers sont stockés sur le terminal de l'utilisateur, puis retransmis aux mêmes sites Web qui les ont envoyés lors de la prochaine visite de l'utilisateur.

Types de cookies

Les types des cookies utilisés sur ce site sont les suivants :

Cookies techniques : ils permettent à l'utilisateur de profiter d'une navigation rapide sur le site Web et d'utiliser efficacement les services et les différentes options offerts, en permettant à l'utilisateur d'effectuer un achat et de se connecter à des zones restreintes. Ces cookies peuvent être désactivés.

Cookies analytiques : ce sont des outils analytiques anonymes et agrégés qui facilitent l'accès de l'utilisateur au site. Ces cookies peuvent être désactivés.

Cookies de profilage: ces cookies visent à créer des profils d'utilisateurs individuels pour envoyer des messages publicitaires compatibles avec les préférences indiquées par l'utilisateur lors de la navigation. Chaque fois qu'un utilisateur retourne sur le site, des informations sont collectées sur ses goûts, ses habitudes, ses produits préférés, etc. Ces cookies peuvent être désactivés. Sur ce site Web, les outils suivants sont actifs : les « cartes de chaleur » de Crazy Egg (veuillez visiter https://www.crazyegg.com/privacy et, pour la désactivation, https://www.crazyegg.com/opt-out) et l'« outil de test A/B » (Visual Website Optimizer) de Wingify (veuillez visiter https://vwo.com/privacy-policy/ et, pour la désactivation, https://vwo.com/opt-out/).

Cookies tiers : ces cookies sont installés sur le terminal de l'utilisateur par les opérateurs de sites Web tiers par l'intermédiaire du présent site. Ces cookies sont principalement utilisés à des fins d'analyse et proviennent principalement des fonctions de Google Analytics. Pour désactiver ces cookies et empêcher Google Analytics de collecter les données de navigation, cliquez sur le lien suivant pour télécharger l'extension du navigateur permettant de désactiver Google Analytics : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout.

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Microsoft Internet Explorer : cliquez sur le bouton « Outils » en haut à droite, puis sélectionnez l'option de menu « Options Internet ». Dans la boîte de dialogue qui s'ouvre, sélectionnez l'option de menu « Confidentialité » où vous pouvez bloquer une partie ou la totalité des cookies.

Mozilla Firefox : dans le menu déroulant en haut à gauche, sélectionnez l'option de menu « Options ». Dans la boîte de dialogue qui s'ouvre, sélectionnez l'option de menu « Confidentialité » où vous pouvez bloquer une partie ou la totalité des cookies.

Tableau des cookies :

Catégorie

Nom

Code installé par

Durée

Description

-

popuplingua

subdued.com

   

-

__utmz

subdued.com

Persistante (6 mois)

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-

__utmc

subdued.com

Session

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__utmb

subdued.com

Session

 

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__utma

subdued.com

Persistante (15 mois)

 

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-

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subdued.com

Session

 

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__utmt

subdued.com

Session

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Essentiel

CACHED_FRONT_FORM_KEY

subdued.com

Session

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Essentiel

frontend

subdued.com

Persistante (1 heure)

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Essentiel

cookielaw

subdued.com

Persistante (1 heure)

Une version cryptée de votre numéro de client avec la boutique.

Essentiel

CUSTOMER_INFO

subdued.com

Persistante (1 heure)

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Essentiel

CUSTOMER_AUTH

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Persistante (1 heure)

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Essentiel

CUSTOMER

subdued.com

Persistante (1 heure)

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