Conditions générales d'utilisation

Les présentes conditions générales d'utilisation régissent l'accès au site Web et son utilisation. L'accès au site Web et son utilisation, ainsi que l'achat d'articles sur le site, supposent que l'utilisateur a lu, compris et accepté les présentes conditions générales d'utilisation et conditions générales de vente. De telles actions ne peuvent être effectuées par les utilisateurs qu'à des fins exclusivement personnelles qui ne peuvent en aucun cas être liées à une activité commerciale et professionnelle. Ce site Web est administré et tenu à jour par OSIT Impresa S.p.A, ayant son siège social Via Catania 7/9- 00041 Albano Laziale (Rome, ITALIE) - N° de TVA 10713061009 (ci-après également dénommée « OSIT »). Pour obtenir des informations et/ou une assistance concernant les commandes, l'expédition, les remboursements et les retours de produits sur ce site Web, contactez-nous par e-mail à l'adresse ordini@subdued.com. N'oubliez pas que les frais d'expédition ne sont pas remboursables et que les frais de retour sont à la charge du client, à l'exception des frais d'expédition des produits achetés et retournés depuis l'Italie. Pour nous faire part de vos suggestions ou obtenir d'autres informations sur les services offerts par le site Web, contactez-nous par e-mail à l'adresse info@subduedshop.com. Pour toute autre information légale, consultez les sections Conditions générales de vente, Politique de rétractation et Politique de confidentialité. OSIT se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour tout ou partie des présentes conditions générales d'utilisation. Toute modification ou mise à jour des conditions générales ou des conditions d'utilisation sera affichée à l'attention des utilisateurs sur la page d'accueil du site Web dès son entrée en vigueur et deviendra obligatoire dès sa publication sur le site. Par le simple fait d'accéder au site Web, vous êtes seul responsable de votre utilisation du site et de son contenu. En effet, la société OSIT ne pourra être tenue responsable d'une utilisation du site Web et de son contenu, qui enfreindrait les lois et réglementations en vigueur. Plus précisément, vous serez seul responsable de la communication d'informations ou de données fausses ou inexactes, ou relatives à des tiers - dans le cas où ces tiers n'ont pas donné leur consentement explicite - ainsi que pour toute utilisation abusive de ces informations ou données. Toute détérioration éventuelle des systèmes informatiques ou toute perte de données résultant d'opérations de téléchargement ou de l'utilisation du service relèvera de la seule responsabilité de l'utilisateur et ne pourra en aucun cas être attribuée à OSIT. OSIT décline toute responsabilité pour les éventuels dommages résultant de l'inaccessibilité des services du site ou potentiellement causés par des virus, fichiers endommagés, erreurs, omissions, interruptions de service, contenus supprimés, problèmes liés de réseau, fournisseurs, connexions téléphoniques, transmission de données, accès non autorisés, altérations de données et absence ou défaut de fonctionnement des appareils de l'utilisateur. L'utilisateur est responsable de la protection et de l'utilisation correcte de ses données personnelles, y compris les informations d'identification qui permettent d'accéder aux services à accès protégé, ainsi que de toutes les conséquences dommageables ou néfastes subies par OSIT ou par des tiers suite à l'utilisation incorrecte, à la perte ou au retrait de ces informations.

Politique de confidentialité

Conformément au décret législatif italien n°196/2003 (Politique de confidentialité), le site www.subdued.com (site Web) géré par OSIT IMPRESA S.P.A. (OSIT) vous informe que toute donnée personnelle, telle que définie à la section 4 (1.b) de la politique de confidentialité, collectée par l'accès et l'utilisation de ce site, peut être traitée aux fins suivantes :

1. Objet du traitement des données

Le traitement des données personnelles, autrement que par les buts définis par les lois, les réglementations ou la législation de la CE, vise à une utilisation correcte du site Web et à vous offrir la possibilité de prendre toute autre mesure disponible sur le site. Les objectifs spécifiques de la politique de confidentialité sont les suivants : (i) garantir que votre enregistrement est correct pour créer votre profil personnel requis pour le shopping en ligne ; (ii) prendre en compte toutes les étapes de la commande, y compris l’expédition des biens achetés ; (iii) d’entreprendre des activités promotionnelles, publicitaires et commerciales par Osit, au cas où et dans les limites du consentement préalable de l’utilisateur  ; (iv) se conformer à toute obligation imposée par les lois, les réglementations ou la législation de la CE.

2. Systèmes de traitement

Le traitement des données est effectué par des moyens manuels et électroniques pour des raisons strictement liées aux fins susmentionnées et, en tous les cas, pour garantir la sécurité et la protection des données.

3. Caractère facultatif de la fourniture de données

La fourniture de données personnelles n'est pas obligatoire, mais strictement nécessaire aux fins visées dans la section 1 du présent accord. L'incapacité à fournir de telles données implique l'incapacité de la société OSIT à conclure et à répondre à vos achats potentiels en ligne, ainsi que l'incapacité à réaliser toutes les autres actions et opérations que vous avez demandées.

4. Données sensibles
Le traitement des données sensibles, y compris les données judiciaires et les données personnelles divulguant l'état de santé, n'est normalement pas prévu par la loi, mais survient uniquement aux fins définies par les lois, les réglementations ou la législation de la CE, si cela est strictement nécessaire. Le cas échéant, le traitement des données sensibles est mis en œuvre conformément à la section 2 du présent accord, en tenant compte de la nature particulière de ces données et en adoptant des mesures de sécurité et de protection appropriées. La fourniture de données sensibles n'est pas obligatoire, mais strictement nécessaire aux fins visées dans la section 1 du présent accord. La communication de données sensibles peut avoir lieu uniquement par rapport à celles prévues par les lois, les réglementations ou la législation de la CE, à l'exclusion explicite de leur diffusion.

5. Communication et diffusion de données

Les organes de direction, les employés et le personnel qui opèrent sous licence au sein et pour la société OSIT et pour toute autre entreprise du groupe peuvent prendre connaissance de vos données personnelles. De même, vos données personnelles peuvent être divulguées à des tiers autres qu'OSIT, dont la connaissance est acceptée et autorisée par des dispositions légales primaires ou secondaires ou qui, en tout les cas, sont liés à OSIT elle-même par des relations spécifiques, également contractuelles, à savoir le fournisseur de services électroniques et/ou de services Web, le gestionnaire du site Web, les établissements de crédit et les banques afin de finaliser correctement les paiements en ligne, ainsi que les conseillers juridiques OSIT afin de protéger ses droits et réclamations, même en justice. Les données personnelles ne sont pas sujettes à la diffusion, sauf si la personne concernée a exprimé son consentement.

6. Droits de la personne concernée, conformément à l'article 7 de la politique de confidentialité

Une personne concernée a le droit d'obtenir la confirmation de l'existence ou non de données personnelles la concernant, qu'elles soient déjà enregistrées, ainsi que la communication de ces données sous une forme intelligible. Une personne concernée a le droit d'être informée :

a) de la source des données personnelles ;

b) des objectifs et des méthodes du traitement ;

c) de la logique appliquée au traitement, s'il est effectué à l'aide de moyens électroniques ;

d) des données d'identification relatives aux personnes contrôlant et traitant les données et au représentant désigné conformément à la section 5(2) ;

e) des entités ou des catégories d'entité auxquelles ou pour lesquelles les données personnelles peuvent être communiquées et qui peuvent connaître ces données en leur qualité de représentant(s) désigné(s) sur le territoire national ou de personne(s) traitant ou gérant le traitement.

Une personne concernée doit avoir les droits suivants :

a) obtenir la mise à jour, la rectification ou, le cas échéant, l'intégration des données ;

b) obtenir l'effacement, l'anonymisation ou le blocage des données qui ont été traitées illégalement, y compris les données dont la conservation n'est pas nécessaire aux fins pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées par la suite ; c) obtenir la certification attestant que les opérations selon les lettres a) et b) ont été notifiées, ainsi que leur contenu, aux entités auxquelles les données ont été communiquées ou diffusées, sauf si cette exigence s'avère impossible ou implique un effort manifestement disproportionné par rapport au droit qui doit être protégé.

Une personne concernée a le droit de s'opposer, en tout ou en partie :

a) pour des raisons légitimes, au traitement de données personnelles qui le concernent, même si elles sont pertinentes dans le but de la collecte ;

b) au traitement de données personnelles le concernant, effectué dans le but d'envoyer du matériel publicitaire ou de la vente directe ou autre pour la réalisation d'enquêtes de marché ou de communication commerciale.

7. Responsable du contrôle des données

Le responsable du contrôle des données est la société OSIT IMPRESA S.P.A., dont le siège social se trouve en Italie, à Pavona Albano Laziale (RM), Via Catania 7-9, code fiscal italien et n° de TVA 10713061009. 

Droits de propriété intellectuelle

Tout le contenu publié sur ce site, quel qu'en soit le format, y compris les pages Web, les graphiques, les couleurs, les modèles, les outils, les polices de caractères, le design du site, les schémas, les mises en page, les méthodes, les processus, les fonctions et les logiciels qui font partie du site, sont protégés par le droit d'auteur et par tous les autres droits de propriété intellectuelle éventuellement détenus par OSIT et d'autres ayants droit (parmi lesquels les auteurs et dessinateurs d'œuvres publicitaires uniques apparaissant sur le site Web). La société OSIT est le seul et unique propriétaire de la marque « Sudbdued ». Toute reproduction du site Web et de son contenu, en tout ou en partie, est interdite sous quelque forme que ce soit, sauf autorisation écrite expresse d'OSIT. OSIT possède le droit exclusif d'autoriser ou d'interdire la reproduction directe ou indirecte, temporaire ou permanente du site Web et de son contenu, de quelque manière ou sous quelque forme que ce soit, tant en totalité qu'en partie. Vous n'êtes en aucune circonstance autorisé à utiliser le contenu du site Web ou toute œuvre unique protégée par le droit d'auteur ou un autre droit de propriété intellectuelle, quel qu'il soit, d'aucune manière et sous aucune forme.

Liens vers d'autres sites Web

Le site Web contient des liens vers d'autres sites qui ne lui sont pas liés. OSIT ne dirige ni ne contrôle les activités et le contenu de ces sites Web. OSIT ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites ni des règlements adoptés par ces derniers concernant, mais sans s'y limiter, votre vie privée et le traitement de vos données personnelles. Nous vous demandons donc de faire preuve de prudence lorsque vous accédez à ces sites Web via les liens disponibles sur notre site, ainsi que de lire attentivement les conditions d'utilisation et les politiques de confidentialité de ces sites. De tels liens sont destinés à faciliter les opérations de recherche et de navigation pour les utilisateurs, mais n'impliquent aucune recommandation ni aucun avertissement par OSIT, qui n'offre aucune garantie relative aux contenus, services ou produits proposés et vendus par lesdits sites.

Loi applicable

Les présentes conditions générales d'utilisation sont régies par la législation italienne.

Politique en matière de cookies

La présente déclaration relative aux cookies a été spécialement établie pour le site Web www.subdued.com. La déclaration complète et met à jour les autres déclarations déjà disponibles sur le site Web en fournissant tous les éléments nécessaires à la protection des données personnelles conformément à l'art. 13 du décret législatif 196/2003 et aux dispositions émises par l'autorité italienne chargée de la protection des données. Cependant, vous pouvez lire la politique de confidentialité de Subdued disponible sur le site Web, afin de reconnaître et de noter vos droits en vertu de l'art. 7 du décret législatif 196/2003.

Le responsable du contrôle des données est OSIT Impresa S.p.A., dont le siège social se trouve Via Catania 7/9, 00041 Albano Laziale (Rome, ITALIE).

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Catégorie

Nom

Code installé par

Durée

Description

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__utmb

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Session

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Persistante (15 mois)

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subdued.com

Session

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__utmt

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Essentiel

CACHED_FRONT_FORM_KEY

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Session

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Essentiel

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Essentiel

cookielaw

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CUSTOMER_AUTH

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Essentiel

CUSTOMER

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